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elle a un siret voir un cdc cette eleveuse de couleurs ?
elle a combien d furettes entieres ?
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venus3869
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15 participants
Elevage de furet (déclaration, publicité...)
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
laforetdoy- Éleveur
- Messages : 497
Date d'inscription : 19/10/2010
que dalle...
manu- Éleveur
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Date d'inscription : 19/10/2010
combien de femelles ? 4/5 ?
laforetdoy- Éleveur
- Messages : 497
Date d'inscription : 19/10/2010
chais pas, faut lui demander....
laforetdoy- Éleveur
- Messages : 497
Date d'inscription : 19/10/2010
tout l'intéret d'une asso pro d'éleveur...
furet cie- Particulier
- Messages : 313
Date d'inscription : 19/10/2010
Localisation : 77 Seine et Marne
Oui elle est déclaré 
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
furet cie a écrit:Oui elle est déclaré
on peut connaitre le nom d'elevage ou mieux la page web ou figure son numero de siret ?
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
ok, donc c'est o bamo 15 femelles, et il n'existe a priori aucun siret ... ni CDC d'ailleurs, a moins que qq'un puisse prouver le contraire ?
aurelia- Naisseur
- Messages : 88
Date d'inscription : 19/10/2010
Age : 36
Localisation : 95
siret :38255463200028 L'atelier aquatique.
L'élevage est sous se numéro. Je suis associé au gérant de cette entreprise.
C'est dingue de se comporter de cette manière.
Ah oui, (parsque je mis attend ^^)combiens d'entres vous ont débuté leur élevage sous un numéro autre que sous le nom exact de l'élevage... les chiens par exemple ...
Bref
moi aucun souci, la ddsv est déjà passé.
Chacun son propre avis sur les black. Vous êtes libres de juger, heureusement ^^ Ont est ce forum pour ça.
L'élevage est sous se numéro. Je suis associé au gérant de cette entreprise.
C'est dingue de se comporter de cette manière.
Ah oui, (parsque je mis attend ^^)combiens d'entres vous ont débuté leur élevage sous un numéro autre que sous le nom exact de l'élevage... les chiens par exemple ...
Bref
moi aucun souci, la ddsv est déjà passé.Chacun son propre avis sur les black. Vous êtes libres de juger, heureusement ^^ Ont est ce forum pour ça.
Amanite- Nouveau membre
- Messages : 34
Date d'inscription : 23/01/2011
la liberté dans le monde du fufu souvent sa échappe
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
merci d'avoir repondu.
maintenant a titre d'information, ces donnees (cdc et siret) doivent, il me semble, etre visible et accessibles .. mais je peux me tromper
maintenant a titre d'information, ces donnees (cdc et siret) doivent, il me semble, etre visible et accessibles .. mais je peux me tromper
aurelia- Naisseur
- Messages : 88
Date d'inscription : 19/10/2010
Age : 36
Localisation : 95
ah ça 
Je vais chercher sur le net demain.
A moins que quelqu'un du forum le sache.
Je vais chercher sur le net demain.
A moins que quelqu'un du forum le sache.
furet cie- Particulier
- Messages : 313
Date d'inscription : 19/10/2010
Localisation : 77 Seine et Marne
Bah disons que dans tous les cas ça prouve à tes adoptants ou futurs adoptants que t'es un élevage déclaré... au moins.
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
je crois que toutes entreprises se doit d'afficher son siret et donc en suivant un CDC
aurelia- Naisseur
- Messages : 88
Date d'inscription : 19/10/2010
Age : 36
Localisation : 95
ok puisque que cela peu rassurer, il y sera des le nouveau site lancé.
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
ouai moi je m'en fout, et je vais pas chercher plus que ca.
Une recherche vite fait ne m'a pas donné votre elevage comme autre activite de l'atelier aquatique. j'ai sans doute mal cherché...
bref @+ et bon elevage
Une recherche vite fait ne m'a pas donné votre elevage comme autre activite de l'atelier aquatique. j'ai sans doute mal cherché...
bref @+ et bon elevage
laforetdoy- Éleveur
- Messages : 497
Date d'inscription : 19/10/2010
oui, les mentions légales doivent obligatoirement apparaitre sur un site professionnel.
Ferret's Land- Éleveur
- Messages : 155
Date d'inscription : 19/10/2010
Age : 47
Localisation : Lille (59)
euhh....
derrière un siret il peu y avoir une "multiactivité" généralement on ne te délivre pas 2 siret pour 2 activités d'élevages différentes à moins de créer des sociétés anonymes différentes je vois pas comment .....
perso j'ai des grosses bêtes, des chats et des furets tout le monde et sous le même siret je vois pas où est le soucis du moment que c'est la même personne ....
y'a pas d'association qui tienne dans des cas comme ça ....soit c'est en nom propre et donc c'est léleveur qui est "référencé et qui doit être titulaire du cdc et à avoir fait sa déclaration auprès de la ddpp et des impots ou c'est une société anonyme et là pourque ce soit valable il faut que la personne qui ait le certificat de capacité soit salarié de la soiété et c'est la société qui fait les déclarations aupès de la ddpp et des impots
derrière un siret il peu y avoir une "multiactivité" généralement on ne te délivre pas 2 siret pour 2 activités d'élevages différentes à moins de créer des sociétés anonymes différentes je vois pas comment .....
perso j'ai des grosses bêtes, des chats et des furets tout le monde et sous le même siret je vois pas où est le soucis du moment que c'est la même personne ....
y'a pas d'association qui tienne dans des cas comme ça ....soit c'est en nom propre et donc c'est léleveur qui est "référencé et qui doit être titulaire du cdc et à avoir fait sa déclaration auprès de la ddpp et des impots ou c'est une société anonyme et là pourque ce soit valable il faut que la personne qui ait le certificat de capacité soit salarié de la soiété et c'est la société qui fait les déclarations aupès de la ddpp et des impots
Ferret's Land- Éleveur
- Messages : 155
Date d'inscription : 19/10/2010
Age : 47
Localisation : Lille (59)
Oui et bien entendu pour ceux qui travaillent en animalerie, ce n'est pas parce que vous avez un n° de cdc valable pour l'animalerie en question qu'il est valable chez vous, beaucoup trop confonde attestation de connaissance et cdc, le cdc et un ensemble attestation, déclaration cerfa propre à l'installation et la personne qui y travaille à la ddpp et déclaration fiscale également propre à cette personne....
Pomme- Particulier
- Messages : 552
Date d'inscription : 19/10/2010
Localisation : 36
Les furets aux yeux clairs ont les yeux exorbités - ce n'est pas que la couleur. Je les recroiserais direct avec du furet aux yeux noirs pour voir si ça atténue pas. Dans tous les cas, ce n'est pas parce qu'il y a des chiens et des chats difformes qu'il faut laisser faire en furet. Il y a des choses qu'on peut accepter mais d'autres...
Et toutes ces histoires de siret, cc... je l'ai déjà dit je crois - c'est les éleveurs pros qui doivent faire pression sur les ddsv pour qu'elles même fassent pression sur les particuliers. Jamais tout le monde ne sera contrôlé mais si vous ciblez ne serait-ce que les gros revendeurs du net... ça va se savoir.
Je ne le souhaite pas à certains particuliers mais si c'est ce qui est nécessaire pour "assainir"... why not.
Sachant que, perso', si demain je vois quelqu'un qui fait du mastiffons vers chez moi à loisir sans être déclaré, maintenant que j'ai tous les beaux papiers à la maison, il va en entendre parler. Qu'ils fassent les choses bien ou pas... Business is business...
[PS: Par contre, au sujet des mentions obligatoires dans la publicité (donc Internet inclus), "toutes les mentions" ne sont pas forcément nécessaires (et obligatoires). Mais ne pas mettre un SIRET n'est pas de la concurrence déloyale (pas répréhensible). Par contre un particulier qui vendrait des animaux aux dépends d'un pro s'en est donc... poursuites possibles.]
Et toutes ces histoires de siret, cc... je l'ai déjà dit je crois - c'est les éleveurs pros qui doivent faire pression sur les ddsv pour qu'elles même fassent pression sur les particuliers. Jamais tout le monde ne sera contrôlé mais si vous ciblez ne serait-ce que les gros revendeurs du net... ça va se savoir.
Je ne le souhaite pas à certains particuliers mais si c'est ce qui est nécessaire pour "assainir"... why not.
Sachant que, perso', si demain je vois quelqu'un qui fait du mastiffons vers chez moi à loisir sans être déclaré, maintenant que j'ai tous les beaux papiers à la maison, il va en entendre parler. Qu'ils fassent les choses bien ou pas... Business is business...
[PS: Par contre, au sujet des mentions obligatoires dans la publicité (donc Internet inclus), "toutes les mentions" ne sont pas forcément nécessaires (et obligatoires). Mais ne pas mettre un SIRET n'est pas de la concurrence déloyale (pas répréhensible). Par contre un particulier qui vendrait des animaux aux dépends d'un pro s'en est donc... poursuites possibles.]
Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
1. - Toute personne qui diffuse ou fait diffuser dans toute publication, sur tout service télématique ou par voie d'affiche ou de prospectus, une offre de service ou de vente ou une annonce destinée à faire connaître son activité professionnelle au public est tenue :
1. Lorsqu'elle est soumise au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 :
* - de mentionner un numéro d'identification prévu par décret en Conseil d'État, ou pour l'entreprise en cours de création, son nom ou sa dénomination sociale et son adresse professionnelle ;
* - de communiquer au responsable de la publication ou du service télématique son nom ou sa dénomination sociale et son adresse professionnelle
2. Lorsqu'elle n'est pas soumise au respect des formalités prévues à l'article L. 324-10 :
* - de mentionner son nom et son adresse sur toute annonce faite par voie d'affiche ou de prospectus ;
* - de communiquer son nom et son adresse au responsable de la publication ou du service télématique.
Le responsable de la publication ou du service télématique tient ces informations à la disposition des agents de contrôle mentionnés à l'article L. 324-12 pendant un délai de six mois à compter de la cessation de l'annonce.
2. - Le fait, pour toute personne soumise aux obligations énoncées au I du présent article, de diffuser ou de faire diffuser, ou de communiquer au responsable de la publication ou du service télématique des informations mensongères relatives à son identification est puni de 7500 euros d'amende.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article.
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
pomme, l'atelier aquatique n'est pas ds la mm categorie d'activités (Autres activités manufacturières n.c.a.).
si l'elevage est declaré, il y a donc forcement un siret (une trace).
et si il y a association, cela se retrouve ds les statuts de l'atelier aq.
je me trompe ?
si l'elevage est declaré, il y a donc forcement un siret (une trace).
et si il y a association, cela se retrouve ds les statuts de l'atelier aq.
je me trompe ?
Pomme- Particulier
- Messages : 552
Date d'inscription : 19/10/2010
Localisation : 36
Atta, j'ai pas bien lu les pages du haut - faut que je relise. 
Mais en cas d'élevage, c'est surtout la capa qui compte.
Mais en cas d'élevage, c'est surtout la capa qui compte.
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
le cdc n'est pas une declaration (msa, impot, siret etc.)
Pomme- Particulier
- Messages : 552
Date d'inscription : 19/10/2010
Localisation : 36
Bah bien sûr, mais ce qui rend légal l'acte d'élevage c'est la capacité pas le siret (puisqu'autorisation prefectorale d'activité).
Donc en gros: les deux, c'est mieux.
Donc en gros: les deux, c'est mieux.
manu- Éleveur
- Messages : 200
Date d'inscription : 19/10/2010
sans siret, t'es un elevage clandestin
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